Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire
Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l'introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Les créateurs du jury - les Cons...
Saved in:
Main Author: | |
---|---|
Format: | Book Chapter |
Published: |
Presses universitaires de Rennes
2005
|
Subjects: | |
Online Access: | Get Fullteks DOAB: description of the publication |
Tags: |
Add Tag
No Tags, Be the first to tag this record!
|
Summary: | Une des réformes les plus acclamées de la Révolution française fut l'introduction du procès par jurés. Pour la première fois depuis le Moyen Âge, de simples citoyens étaient chargés de déterminer la culpabilité ou l'innocence de l'accusé. Les créateurs du jury - les Constituants - ont ainsi cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire non seulement à la vie politique de la Nation mais également à ses institutions judiciaires, y compris aux tribunaux criminels. Mais dès le départ, ... |
---|---|
ISBN: | 9782753532236 9782753500952 |
Access: | Open Access |